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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MICHEL Raphaêl
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VINEROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINEROY
MICHEL Raphaêl SA

Numéro de dépôt :
93458483
Date de dépôt :
03/03/1993
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
03/03/2003

Présentation de la marque VINEROY

Déposée le 3 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) MICHEL Raphaêl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « VINEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICHEL Raphaêl domicilié(e) 28 Bis Avenue Frédéric Mistral, 84100 ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 120 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissements Raphaël MICHEL - France.

La marque VINEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINEROY est expirée depuis le 3 mars 2003.

MICHEL Raphaêl a également déposé les autres marques suivantes : FERNAND FIRMIN CELLIER , CAVES SAINT-VALENTIN , MARQUIS DU COLOMBIER , JEAN SEVERIN SABATIER , VALROY , JEAN SEVERIN LAURENS , Paraphe des Princes , Vin Paraphé , JOANNES VERDIER


MICHEL Raphaêl SA - 28 Bis Avenue Frédéric Mistral, 84100 ORANGE - France - SIREN 706120086


Etablissements Raphaël MICHEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Vin rouge.rosé.blanc. à appellation contrôlée.Vin de pays Vin de table